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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau
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Apfel Box
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Apfel Box
Les Vergers Gazeau, SARL
Les Vergers du Bocage, SARL

Numéro de dépôt :
3821058
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Apfel Box de Les Vergers Gazeau

Présentation de la marque Apfel Box

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apfel Box »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers Gazeau domicilié(e) Villeneuve 79240 Vernoux en Gatine - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil 85240 Foussais Payré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vergers du Bocage domicilié(e) Le Breuil 85240 Foussais Payré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Les Vergers Gazeau a également déposé les autres marques suivantes : Manzana Box , Apple Box , Pom Box


Les Vergers Gazeau, SARL - Villeneuve 79240 Vernoux en Gatine - France

Les Vergers du Bocage, SARL - Le Breuil 85240 Foussais Payré - France


Les Vergers du Bocage - Le Breuil 85240 Foussais Payré - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585715 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.